Mentions légales
Dernière mise à jour : 19 août 2026
Modèle à finaliser avant toute vente réelle — les informations suivantes sont à compléter dès l'immatriculation de l'entreprise.
Éditeur du site
Le site Jali est édité par :
- Nom / dénomination : [À COMPLÉTER]
- Statut juridique : [À COMPLÉTER]
- Siège social : [À COMPLÉTER]
- Numéro SIREN / RCS : [À COMPLÉTER]
- Capital social : [À COMPLÉTER le cas échéant]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER / non applicable si franchise en base TVA]
- Directeur de la publication : [À COMPLÉTER]
- E-mail : [À COMPLÉTER]
- Téléphone : [À COMPLÉTER]
Hébergeur
Le site est hébergé par Lovable — [À COMPLÉTER / à confirmer : adresse].
Propriété intellectuelle
La marque « Jali », ainsi que l'ensemble des textes, visuels, photographies, logos, icônes et contenus présents sur ce site, sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, partielle ou totale, sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.
Données personnelles
Pour connaître nos pratiques en matière de collecte, d'utilisation et de conservation des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.